ARTICLE 1

La commission sportive fédérale des joutes nautiques est une instance qui émane de la fédération sportive et gymnique du travail (F.S.G.T.) qui siège au 14 de la rue Scandicci à PANTIN (Paris)

ARTICLE 2

Son rôle est le regroupement de l'ensemble des clubs affiliés à la F.S.G.T. et pratiquant les joutes nautiques pour en organiser les championnats annuels dont les engagements sont fixés par l'assemblée générale.

ARTICLE 3

Elle est composée d'élus lors de l'assemblée générale annuelle formant ainsi un comité avec différents postes de responsabilités : un secrétaire fédéral - un secrétaire administratif - un trésorier - un responsable technique ainsi que les assesseurs totalisant un minimum de huit jusqu'à un maximum de seize ou se rajoute la désignation de deux réviseurs aux comptes.

ARTICLE 4

Son fonctionnement est comme suit :

Le secrétaire fédéral est le responsable du fonctionnement de la commission et s'occupe des relations extérieures. Il fixe les réunions selon la nécessité, minimum deux par an, une demande spéciale peut être demandée par minimum deux clubs ou 3 des élus de la C.S.F.

Le secrétaire administratif rédige et envoie les procès-verbaux des réunions, il exécute tous les travaux administratifs demandés ainsi que les informations nécessaires.

Le trésorier comptabilise, gère et surveille la gestion des dépenses comme des recettes et établit un bilan annuel qu'il fait vérifier avant l'assemblée générale par les réviseurs.

Le responsable technique fait respecter le règlement, informe les responsables techniques des clubs, contrôle les affiliations, les licences, les catégories, les homologations, les certificats médicaux. Il s'occupe également de la formation des jurys, la gestion des feuilles de matchs et le contrôle vidéo.

ARTICLE 5

Le déroulement des championnats est subordonné au lieu et à l'organisation où se déroulent ces rencontres dont son application est obligatoire.

ARTICLE 6

Les compétitions se déroulent toujours avec un classement individuel et par équipes dont le détail des modalités est fixé en assemblée générale de la C.S.F.

ARTICLE 7

Chaque club voulant participer aux championnats fédéraux remettent à la date limite du 15 janvier un chèque caution dont le montant est fixé en assemblée générale de la C.S.F au club organisateur. Celui-ci leur sera rendu après la participation aux championnats, avant le départ des équipes.